Droit du sport : les ressources en ligne

Guides, ouvrages, revues, sites, blogs, institutions, lobbies

[mise à jour au 18 octobre 2011 : le site payant Droitdusport.com précisait le 15 juin dernier qu’il « [reprenait le] Lamy droit du sport, nouvellement dénommé Encyclopédie Droitdusport.com ». Une base de jurisprudence, une de textes officiels et la revue Les Cahiers du droit du sport font également partie de l’offre.

mise à jour au 25 janvier 2012 : Chantal Sibille, coordinatrice des documents électroniques à la Bibliothèque Publique d’Information (BPI, Paris : la bibliothèque du Centre Gorges Pompidou), me signale le lancement de l’International Platform of Sports Law Journals (IPSLJ) : sommaires (surtout) ou texte intégral de revues, liens, formations, centres juridiques du sport en Europe, newsletter ...]

Un blogueur (Solutions en droit du sport) et twitteur en droit du sport, Alvaro Ribeiro, vient de s’inscrire à mes tweets [1].

La lecture des tweets d’Alvaro m’a donné envie de tenter de lister (rapidement [2]) ce qu’on peut trouver en droit du sport sur Internet.

Tout d’abord, pour les particuliers qui voudraient créer un club sportif :

• créer une association sportive : quelques modes d’emploi :
  • http://www.languedoc-roussillon.jeunesse-sports.gouv.fr/spip.php?article165
  • http://www.linternaute.com/sport/pratique/conseil/pourquoi-et-comment-creer-une-association-sportive/creer-une-association-sportive-mode-d-emploi.shtml
  • http://ffdf.free.fr/creer/
• les fédérations sportives par la revue Acteurs du sport
• l’agrément par une fédération
• le guide le plus complet que j’ai trouvé (il traite aussi de l’embauche et de la protection sociale des salariés du club) est celui rédigé et mis en ligne par l’URSSAF. Avantage non négligeable, il est à jour au 1er janvier 2010.

Ensuite, du côté des publications éditoriales et universitaires, il n’existe que deux ouvrages à mise à jour sur le droit français du sport :

• le Lamy droit du sport [ex-Lamy, donc, cf mise à jour supra]
• et le Dictionnaire permanent Droit du sport.

On trouve aussi :

• des revues :
  • les Cahiers de droit du sport publiés par les Presses universitaires d’Aix-Marseille (PUAM) et droitdusport.com (voir aussi infra)
  • le magazine Acteurs du sport (voir infra)
• des traités, manuels et essais sur le droit du sport. Le traité de référence [3] est Droit du sport, de Frédéric Buy, Jean-Michel Marmayou, Didier Poracchia, Fabrice Rizzo (2e éd., 2009) paru chez LGDJ. A signaler aussi chez Litec Responsabilité et sport, par Christophe Albiges, Stéphane Darmaisin et Olivier Sautel (2007)
• des codes :
  • Code du sport Dalloz, qui en est à sa 5e édition (2010)
  • Code du sport Litec (2008).

Côté universités et juristes professionnels, on détecte un tropisme méditerranéen, puisque de nombreuses formations universitaires et plusieurs cabinets sont montpellierains et surtout marseillais.

Côté universitaire :

• la rubrique idoine du site e-magister liste les formations universitaires françaises en droit du sport
• un mémoire de DEA de 2002, La réception par le droit
  de l’ordre sportif / Sébastein Wust, 162 pages (PDF). Ce travail a été dirigé par Christian Atias à l’Université d’Aix-Marseille III
• Droit du sport.com assure une veille payante (950 euros par an) : doctrine, législation et jurisprudence. Ce site *semble* lié à la faculté de droit de Montpellier
• le Centre de droit du sport de l’Université d’Aix-Marseille : pas de ressources gratuites mais des liens vers leurs publications : traités, Lamy droit du sport. Le Centre de droit du sport assure également la direction scientifique des Cahiers de droit du sport, revue trimestrielle spécialisée.
• Acteurs du sport est une revue payante mais son site assure une veille gratuite sur les textes officiels et réponses ministérielles
• le Centre d’économie et de droit du sport (CDES) publie notamment la revue JuriSPORT, anciennement Revue juridique et économique du sport et ses membres publient pas mal d’ouvrages, tel le Code du sport Dalloz. Voir aussi la liste des articles qu’ils ont publiés
• un autre Centre de droit du sport, celui de l’Université de Nice, a aussi son site et surtout un excellent blog, qui suit de près l’actualité — par exemple avec ce billet sur sport et question prioritaire de constitutionnalité (QPS).

Côté avocats et juristes :

• le cabinet d’avocats Hammonds Haussmann tient, sur son site La Revue, une rubrique droit du sport
• Droit du sport.org est un portail gratuit mais sans nouvel article depuis janvier 2009. Il contient des modèles de contrats payants (statuts d’association sportive, contrat de communication). Il semble qu’un cabinet d’avocats soit à l’origine de ce site
• Legisport est un site animé par deux avocats marseillais spécialisés en droit du sport et publie un bulletin d’informations juridiques sportives (30 euros pour 6 numéros annuels) et des dossiers d’informations juridiques
• Me Antoine Séméria écrit de vrais petits articles d’actualité sur son site/blog Avosports. Le suivi est assez régulier, c’est sobre et informatif
• le cabinet RMS Avocats offre quelques articles détaillés sur de l’actualité brûlante et surtout, blogue sur Legavox
• autre entreprise de conseil juridique en droit du sport constituée par trois jeunes juristes, Sport Pulsion publie des articles détaillés sur la jurisprudence sportive sur son site et, pour le montant de l’adhésion à son association, propose plus d’informations.

Côté institutions et groupes d’intérêts :

• le secrétariat d’Etat aux Sports ou à la Jeunesse et aux sports
• le ministère de la Santé et des sports, dont il dépend
• les fédérations sportives :
  • liste des fédérations sur le site du secrétariat d’Etat (pas très pratique)
  • plus courte, plus pratique : la liste établie par le site objectifbeaute.com
• les clubs sportifs : chaque mairie tient normalement à jour la liste des clubs présents sur la commune, en général par une brochure imprimée et/ou sur son site web. Exemple : Paris
• le Comité national olympique et sportif français (CNOSF). A noter que le Comité Régional Olympique et Sportif (CROS) du Centre publie sur son site une brochure Les incidences du droit communautaire sur le sport (juillet 2006)
• à la Commission européenne, c’est la DG Education et Culture qui s’occupe du sport. Pour le droit européen du sport, voir :
  • la rubrique Sport du site thématique de la Commission
  • les Synthèses de la législation de l’UE (ex-SCAD Plus) pour un aperçu sur droit communautaire et sport
  • et le Livre blanc de la Commission sur le sport de juillet 2007. Le Livre blanc lui-même ne fait que 22 pages, il faut lire aussi les documents d’accompagnement et annexes, tels Le sport et les règles européennes de concurrence et Le sport et les libertés du marché interne
• les lobbies européens enregistrés auprès de la Commission européenne : faites une recherche dans le registre par centre d’intérêt = sport [4]. Par exemple, Sport et Citoyenneté est un lobby européen pour la promotion du sport et des activités liées au sport, très visible sur le Web [5].

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Emmanuel Barthe
documentaliste juridique, ancien coureur de haies et de cross, ex-gymnaste, mais toujours voileux :-)