Droit d’auteur pour bibliothécaires, documentalistes et autres gestionnaires d’information

Des ouvrages à lire, des sites pour se tenir à jour

[ Attention : la plupart des liens de ce billet ont disparus. Une version à jour de ce billet est disponible : Documentation, bibliothèques et droit : les ressources qui comptent ]

Un ouvrage à signaler

Droit d’auteur et bibliothèques / dir. Yves Alix, 241 pages, Editions du Cercle de la Librairie, décembre 2012
ISBN 9782765413486, 36 euros (version imprimée), 25,20 euros (consultable en ligne), 30,60 euros (téléchargeable)

Yves Alix est conservateur général des bibliothèques de la ville de Paris.

Avis (payant) de Michel Remize sur Archimag.

Autre avis, celui d’Anne-Laure Stérin (qui connaît très bien le sujet : voir infra).

Cet ouvrage ressemble furieusement à une 2e édition de facto de l’ouvrage du même auteur paru en 2000 chez le même éditeur : Le droit d’auteur et les bibliothèques (critique publiée au BBF).

Autres ressources sur le sujet

• on peut lire aussi le tome 56 du Bulletin des Bibliothèques de France (BBF), qui contient un dossier spécial intitulé "Le droit contre les bibliothèques ?" (2011). J’ai publié sur ce blog une présentation détaillée de ce dossier [1]

• Droit et bibliothèque, présentation, par Élisabeth Fabart, ABF 2015 -2016.

• il existe aussi un livre extrêmement pratique, déjà signalé ici :
  Guide pratique du droit d’auteur : utiliser en toute légalité textes, photos, films, musiques, Internet, et protéger ses créations / Anne-Laure Stérin, 2e éd., Maxima, 2011

• les sites (ADBS (accès réservé), Paralipomènes (compte Twitter @mbattisti64), S.I.Lex (Twitter @Calimaq), FAQ ENSSIB ...) et ressources cités dans les billets/pages web suivants de ce site (ils peuvent, selon le cas, nécessiter une mise à jour) :
  • Le droit contre les bibliothèques ? : un dossier juridique (2011)
  • Droit de l’information : une bibliographie sélective pour les bibliothécaires documentalistes (décembre 2005, mise à jour des liens début 2013)
  • Documentation, bibliothèques et droit : les ressources qui comptent (novembre 2010)
  • Bibliothécaires documentalistes : ils bloguent, ils tweetent eux aussi (février 2010)
  • Panoramas de presse sur intranet : des risques et des solutions (octobre 2007, mais très peu de choses ont changé sur le plan juridique)
  • Les produits documentaires et le droit : les réponses de Michèle Battisti (ADBS) (mai 2011)
  • Panoramas de presse à partir de liens hypertextes (2006, mais si la jurisprudence s’est précisée, peu de choses ont fondamentalement changé)
  • droit anglo-saxon (copyright), droit étrangers, droit comparé :
    • Copyright for Librarians — Un cours de droit d’auteur pour bibliothécaires et documentalistes
    • Recueils de lois nationales sur le droit d’auteur

• Bibliothèques numériques : le défi du droit d’auteur / Lionel Maurel, décembre 2007. Remarquable ouvrage (e-book PDF gratuit) d’un bibliothécaire triplé d’un conservateur et d’un juriste

• enfin, A.-L. Stérin note que « l’ouvrage [dirigé par Y. Alix] recense des ressources documentaires françaises sur le droit d’auteur : fonds, sites, blogs, bases de données. Cette liste signalétique et critique mérite d’être lue attentivement, car elle permet aux lecteurs de se tenir informés sur le sujet ».

Et n’oubliez pas : quand ça se corse, quand c’est ambigü, consultez un professionnel du droit [2].

NB : si c’est l’analyse des conditions générales de vente/abonnement/utilisation (CGV/CGA/CGU) [3] qui vous intéresse plus particulièrement, voyez plutôt notre billet Documentation juridique : négociez vos contrats d’accès en ligne.

Bonnes lectures !

Emmanuel Barthe
bibliothécaire documentaliste juridique