En bref

Il est décidément question de droit immobilier en ce début d’année. En même temps que Transactive qui sort sa Revue trimestrielle de droit immobilier (RTDI), l’éditeur juridique Lexbase sort sa nouvelle base en droit de la copropriété, réalisée sous la direction scientifique de Marine Parmentier et de (...)

La Revue trimestrielle de droit immobilier (RTDI) vient d’être créée. Elle est destinée, à mon avis, surtout aux juristes, avocats et universitaires en droit de l’immobilier. Le sommaire du n° 1, avec des articles en texte intégral, est téléchargeable gratuitement au format PDF. La RTDI est publiée par (...)

Je n’ai pas l’habitude de faire de la pub’ ici pour des ouvrages, mais pour celui-ci un hobby personnel m’y pousse :-) Alors, voilà : Patrick Le Louarn : Le droit de la randonnée pédestre, 2e éd. 302 pages. Victoires Ed., 2010. ISBN 9782351130704, 25 euros (...)

Nouvelle version mobile d’un site juridique, après celles de Dalloz Actualité, EFL Actus : Le Moniteur.fr mobile.

L’éditeur Berger-Levrault lance une base documentaire en ligne relative aux marchés publics : Légibase marchés publics. Cette base comporte une partie gratuite (avec une veille) et une partie payante. A noter l’onglet Questions-Réponses et les Fiches pratiques, un aspect pratique rare chez les (...)

L’évolution actuelle — un peu forcée, RGPP oblige — vers l’e-administration [3] est bien illustrée par la fiche de la DAJ du Minefe publiée le 4 février. Elle rappelle que, désormais, la procédure d’attribution de tout marché public de plus de 90 000 euros HT devra être gérée en ligne sur un site web (...)

Dans son quinzième rapport sur le mal-logement, la Fondation Abbé Pierre se penche sur cette année sur le sort des enfants "victimes collatérales du mal-logement". Résumé sur le Moniteur.fr. Sur le site de la Fondation, une synthèse plus étoffée et le texte intégral (...)

Ca concerne les entreprises soumises à l’impôt sur les sociétés (IS) et candidates à un marché public. Mais il va demeurer des limites. Toutes les explications sur le site du Moniteur. et celui de la DGFiP.

L’arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics a été publié au JORF du 20 décembre 2009. Présentation par les Dépêches du JurisClasseur du 23 décembre 2009.

Déjà disponible en mode texte brut sans images ni mise en page, les articles — avec en plus ci photos, publicités et avis d’appels d’offres de marchés publics — du Moniteur du BTP sont en ligne en texte intégral et en version Flash depuis deux semaines. Accès réservé aux abonnés. Comme d’habitude avec (...)