En bref

Message affiché sur la page Salle de consultation des Archives du site de l’Assemblée nationale : « En raison des travaux de rénovation des locaux de la division des Archives, la salle de consultation sera fermée du 1er janvier au 1er juin 2012. Durant cette période, toute demande de (...)

Au Journal officiel édition Lois et décrets du 26 mai, vient d’être publié le texte intégral de la partie réglementaire du Code du patrimoine [1] : Annexe au décret n° 2011-573 du 24 mai 2011 relatif à la partie réglementaire du code du patrimoine (Décrets en Conseil d’Etat et en conseil des (...)

Archives : quatre nouveau textes au JORF du 18 septembre 2009 : Décret n° 2009-1123 du 17 septembre 2009 relatif aux archives du Conseil constitutionnel Décret n° 2009-1124 du 17 septembre 2009 modifiant le décret n° 79-1037 du 3 décembre 1979 relatif à la compétence des services (...)

Sous la rubrique thématique "Archivage", le Bulletin officiel du ministère de la Justice (BOJ) d’août 2009 publie cette circulaire de la Direction des services judiciaires (DSJ) sur les archives des CA et TGI (PDF) : Circulaire de la DSJ AB2 du 30 juin 2009 relative à la modification de la (...)

Au JO Lois et décrets de ce jour, une ordonnance du 29 avril 2009 sur l’accès aux/la communication des archives [2]. Selon François-Xavier : La loi du 15 juillet 2008 a réformé le statut des archives en France mais avait laissé en suspens certains points qui devaient être réglés par une (...)

Comment traduire l’expression "records management" ? Voilà bien un problème de spécialiste de la gestion de l’information et des documents ! Voici ce qu’en dit la Commission générale de terminologie et de néologie [5] : Vocabulaire général (liste de termes, expressions et définitions (...)

Anita Frieh, archiviste ("records specialist") au cabinet d’avocats Shearman & Sterling (Paris), me signale qu’elle relance le groupe "Records" Juridique. Une date de réunion entre midi et deux est à déterminer pour janvier 2009. Pour plus d’informations, contactez Anita par e-mail : (...)

L’ADBS met en ligne gratuitement sur son site web un document sur le "records management" à la française : Comprendre et pratiquer le records management : Analyse de la norme ISO 15489 au regard des pratiques archivistiques françaises. Il s’agit d’un document remarquable, écrit à plusieurs (...)