Jurisprudence du Conseil constitutionnel : publication des tables d’analyses 1959-2008
Dalloz vient de publier les Tables d’analyses 1959-2008 de la jurisprudence du Conseil constitutionnel en trois tomes. Elles ont été présentées aux avocats aux Conseils le 5 octobre.
Celles-ci sont disponibles en version imprimée et en version gratuite téléchargeable (sur le site du Conseil. Attention : c’est un fichier PDF de 12,5 mégao-octets ! Utilisez une connexion rapide et prenez votre temps.
La méthodologie suivie pour la refonte des tables est expliquée dans l’ouvrage.
Les chercheurs qui ont collaboré à ce travail appartiennent à l’Institut Louis Favoreu - Groupe d’études et de recherches sur la juirpsrudence constitutionnelle (GERJC) de l’Université Paul Cézanne Aix-Marseille III, qui accueille deux masters II de droit public.